Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Éditeur du site
Le Ciel Pour Cimaise
48 avenue A. Maginot
37100 Tours
Email : michel.gressier@le-ciel-pour-cimaise.com
Le Ciel Pour Cimaise est une au capital de
RCS - Siret : - APE :
48 avenue A. Maginot
37100 Tours
Email : michel.gressier@le-ciel-pour-cimaise.com
Le Ciel Pour Cimaise est une au capital de
RCS - Siret : - APE :
Conditions d'utilisation
Le site accessible par les url suivants : le-ciel-pour-cimaise.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Le Ciel Pour Cimaise.
Le Ciel Pour Cimaise ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Le Ciel Pour Cimaise ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Responsable éditorial
Michel Gressier
Email : michel.gressier@le-ciel-pour-cimaise.com
Email : michel.gressier@le-ciel-pour-cimaise.com
Limitation de responsabilités
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Le Ciel Pour Cimaise ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Le Ciel Pour Cimaise.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Le Ciel Pour Cimaise ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Le Ciel Pour Cimaise.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Le Ciel Pour Cimaise. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Le Ciel Pour Cimaise à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Le Ciel Pour Cimaise. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Le Ciel Pour Cimaise est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : le-ciel-pour-cimaise.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de Le Ciel Pour Cimaise.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : michel.gressier@le-ciel-pour-cimaise.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Photos via Visual hunt.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Le Ciel Pour Cimaise. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Le Ciel Pour Cimaise est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : le-ciel-pour-cimaise.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de Le Ciel Pour Cimaise.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : michel.gressier@le-ciel-pour-cimaise.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Photos via Visual hunt.
Marques
Le site accessible par les urls suivants : le-ciel-pour-cimaise.com est une marque de Le Ciel Pour Cimaise. Les marques sont des marques déposées et propriété exclusive de Le Ciel Pour Cimaise.
Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.
Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.
Coordonnées de l'Opérateur Technique
Conditions de service
Pour une utilisation optimisée de ce service nous vous conseillons :
- une mémoire vive (RAM) de 2 gigaaoctets minimum,
- connexion ADSL (ou suppérieure) conseillée,
- ce site est adapté aux périfériques mobiles (smartphone set tablettes),
- ce site est optimisé pour la navigateurs supportant les standards HTML5 et CSS3,
- pour utiliser correctement ce site votre navigateur doit supporter javascript
Information et exclusion
Le Ciel Pour Cimaise met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de Le Ciel Pour Cimaise, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Le Ciel Pour Cimaise n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Les cookies
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Liens Hypertexte
Les sites internet de Le Ciel Pour Cimaise peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Le Ciel Pour Cimaise ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Le Ciel Pour Cimaise ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Le Ciel Pour Cimaise ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Le Ciel Pour Cimaise.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Le Ciel Pour Cimaise, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Le Ciel Pour Cimaise se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Le Ciel Pour Cimaise ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Le Ciel Pour Cimaise ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Le Ciel Pour Cimaise ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Le Ciel Pour Cimaise.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Le Ciel Pour Cimaise, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Le Ciel Pour Cimaise se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Recherche
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Le Ciel Pour Cimaise reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.
Précautions d'usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....
Responsabilité
Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par Le Ciel Pour Cimaise apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Le Ciel Pour Cimaise ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
Écrivez-nous
Le Ciel Pour Cimaise est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : michel.gressier@le-ciel-pour-cimaise.com.